Français | English
Les emprunts tontiniers de l'Ancien Régime

(PDF 33 KB)

Les emprunts tontiniers de l'Ancien Régime

Un exemple d'ingénierie financière au XVIIIe siècle

Jean Berthon, Georges Gallais-Hamonno

Sorbonensia oeconomica



En 1689, la France est en guerre contre la Ligue d'Augsbourg. Depuis la mort de Colbert, le Trésor est vide. Afin de proposer aux épargnants un produit novateur, un projet présenté 36 ans plus tôt à Mazarin, mais refusé par le Parlement, est alors exhumé : l'emprunt tontinier. Les souscripteurs y sont groupés par classes d'âge qui se partagent les arrérages des prédécédés, jusqu'à ce que le décès du dernier tontinier éteigne la dette de l'État.
Malgré le succès populaire de cette émission, c'est pourtant un échec pour l'État émetteur qui ne collecte que 18 % de ce qu'il attendait. Des calculs actuariels utilisant la Table de Mortalité de Deparcieux permettent d'expliquer les raisons de cet échec.
Cet emprunt est, en effet, coûteux pour l'émetteur, alors qu'il est peu rentable pour le souscripteur individuel. Celui-ci doit survivre de longues années (42 ans pour une souscription à sept ans, par exemple) pour que son « revenant de bon » lui permette seulement d'obtenir le rendement habituel des rentes perpétuelles, 5 %.
Une synthèse d'histoire politique et d'analyse financière présente ensuite les neuf emprunts tontiniers qui suivent celui de 1689. Leurs variantes techniques sont souvent très originales. Alors que les deux autres emprunts tontiniers de Louis XIV sont des échecs, ceux de Louis XV sont des succès autant financiers que politiques. En 1733 et 1734, ces emprunts « achètent la Lorraine » et, ceux de 1743, 1744 et 1745 participent au financement de la victoire de Fontenoy. En 1759, un énorme emprunt collecte, à lui seul, autant que les neuf précédents.
Mais, en 1770, la banqueroute de l'abbé Terray les emporte ! Ils sont alors transformés en emprunts purement viagers : les tontiniers ne bénéficient plus des arrérages des prédécédés. C'est ainsi que ces montages sophistiqués, pleins d'imagination, disparaissent de notre paysage financier.

Georges Gallais-Hamonno est Professeur d'économie et de finance à l'université d'Orléans. Il explore depuis quelques années le nouveau domaine de la « finance historique ». À ce titre, en 2007, il a publié, en collaboration, aux Publications de la Sorbonne, une analyse, fondée sur des données inédites, des aspects quantitatifs de la Bourse de Paris au XIXe siècle.
Jean Berthon est membre agrégé et Président d'honneur de l'Institut des actuaires. Ancien Professeur associé de finance à l'université d'Orléans, il a créé la Fondation du risque, reconnue d'utilité publique, dont il assure la direction et qui a pour objet le financement de projets de recherche et d'enseignement dans le domaine du risque.